LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME

SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole

Présentation de la marque LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME

Déposée le 22 mars 2000 par la société SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château Notre Dame du Quatourze, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 644 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME est expirée depuis le 22 mars 2010.

SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU TAPIE , CHÂTEAU DE LUNES , CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE